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Sénat de l'Empire-Uni de la Terre

 

 

Le Sénat de l'UEE est le Haute Secrétaire de l'UEE. Il est composé de membres, un par planète représentative de l'UEE, élus au suffrage universel direct pour cinq ans.

Le Haut Secrétaire, le Sénat des représentants, il constitue la branche législative du gouvernement de l'UEE.

Le Sénat représente avant tout les Planètes de l'empire, chaque Planètes représentative y dispose d'un poids. Tous les cinq ans, les mandats des sénateurs sont renouvelés, lors de l’Election Day. Le sénat de l'UEE est situé à New-York, capitale de l'UEE.

Le rôle du Sénat de l'UEE est principalement de voter les lois. La Constitution Impérial dispose que l'approbation des sénateurs et du Haut Secrétaire est nécessaire pour qu'une loi soit ratifiée. Dans une certaine mesure, le Sénat conseille également le haut secrétaire. Il exerce aussi un certain nombre de pouvoirs exclusifs, qui sont les suivants:

Donne son accord aux nominations faites par l'Impérator de l'UEE pour les postes de:


- Membres du Gouvernement Impérial, les comissions à la tête des départements de l'UEE
- Juges fédéraux, notamment ceux de la Cour Suprême de l'Advocacy 
- Certains hauts fonctionnaires fédéraux
- Vote l’impeachment à la majorité des deux tiers à l'encontre d'un membre de l'exécutif (dont un membre de la commissions et de la sous-commission ou de l'agence gouvernemental) ou d'un Juge, sur mise en accusation faite par la Sénat des représentants.


Les pouvoirs exclusifs conférés au Haut Secrétaire sont considérés comme plus importants que ceux du Sénat des représentants. Ses responsabilités sont donc plus étendues que celles du Sénat des représentants. Le Sénat de L'empire ne peut ratifier des traités ou faire des choix importants sans l'avis et le consentement du Haut Secrétaire.

Il procède un vote ultime en cas d'égalité de votes des grands Sénateurs (dans le cas d'égalité pour l'élection du président, c'est le vote ultime qui procède au vote définitive). Ce cas ne s'est produit qu'une seule fois.

Les Haut Secrétaire et élus pour une durée plus longue que les membres du Sénat des représentants, ce qui favorise une atmosphère plus collégiale et moins partisane. Cette différenciation était voulue par les rédacteurs de la Constitution Imperial. Pour eux, le Sénat des représentants, la « chambre Impérial», devait être sensible à l'opinion publique: c'est le « Haut Secrétaire ». Le Sénat est quant à lui moins soumis aux contraintes de court-terme: c'est le « Sénat ». Le nom de sénat fait d'ailleurs référence au Sénat romain, l'assemblée des personnes les plus considérées dans la Rome antique.

Chaque Planète représentative de l'UEE disposant de un représentants voir plus, le Sénat compte trois cent sénateurs. La capitale New-York, Y.K, certaines planètes ne possède pas de représentant au Sénat, selon la loi des planètes représentative.

Parmi les deux sénateurs d'un même système solaire, le sénateur en poste depuis le plus longtemps est habituellement désigné comme sénateur sénior (senior senator), l'autre étant sénateur junior (junior senator).

Selon la Constitution Impérial, le Haut Secrétaire préside le Sénat mais n'a le droit de vote que pour départager en cas d'égalité. Il existe aussi un président pro tempore, traditionnellement le sénateur le plus âgé du parti majoritaire. Dans les faits, le président pro tempore lui-même délègue à des sénateurs de moindre rang le soin de présider les sessions.

Les sénateurs sont élus pour six ans, au suffrage universel direct, au scrutin majoritaire uninominal à un tour.

Le renouvellement du Sénat se fait par tiers tous les six ans. Les élections se déroulent pendant l’Election Day, le mardi suivant le premier lundi de novembre, en même temps que celles du Sénat des représentants et que plusieurs élections locales. Une fois sur deux, l'élection sénatoriale se tient le même jour que celle de l'Impérator, et une fois sur deux à la moitié du mandat de celui-ci (on parle alors d'élections de mi-mandat). Lors de ce vote, un seul siège de sénateur par Planète est renouvelé sauf cas de vacance du second siège. Pour chaque siège, l'élection concerne l'ensemble des planètes (circonscription électorale unique et commune aux deux sièges d'un même système solaire).

Pour être éligible, le candidat doit être âgé d'au moins 30 ans, être citoyen de l'UEE depuis au moins 10 ans et résider dans un système solaire où il se présente. Des planètes dont le Vega et le Terra exigent en plus du candidat de rassembler un certain nombre de signatures d'électeurs pour pouvoir se présenter. D'autres Planètes exigent du candidat qu'il soit présenté par un parti ayant un statut dans le système solaire (Party status). Par exemple sur la planète Sol - New York, un parti ayant obtenu plus de 1 000 000 voix pour l'élection au poste de gouverneur obtient ce statut pour toutes les élections dans les quatre années suivantes.

Afin de respecter la séparation des pouvoirs, la fonction de sénateur est incompatible avec une autre fonction judiciaire ou exécutive. L'article I, section 6 de la Constitution Impérial prévoit l'incompatibilité avec une charge under the United States Planetary qui peut être interprété comme une fonction sous autorité Impérial. De plus, aucun sénateur ne cumule dans les faits sa fonction avec une autre fonction exécutive locale comme celle de gouverneur par exemple.

Pour désigner leur candidat, des élections primaires locales sont organisées plusieurs mois avant l'élection sénatoriale par chacun des principaux partis politiques de l'UEE, le Parti Universalist, le Parti Centralist, le Parti Transitionalist mais aussi des partis plus petits où ils sont le mieux implantés. Les règles de ces primaires varient beaucoup d'une Planètes et d'un parti à l'autre: scrutin uninominal à un tour, scrutin majoritaire à deux tours en l'absence de majorité relative de 40 % au premier tour, etc.

Rien n'empêche un candidat battu aux primaires de se présenter sous une autre étiquette.

L'amendement de la Constitution Impérial indique que le siège vacant d'un sénateur doit être pourvu par l'exécutif de la Planète concerné. Certaines Planètes de l'UEE organisent alors une élection spéciale pour pourvoir le poste vacant. Dans ce cas, l'élection doit normalement se tenir immédiatement après le début de cette vacance du poste mais souvent elle se tient en même temps que l'élection générale bisannuelle du Sénat. Sur une planète, si une élection spéciale se déroule en même temps que l'élection générale pour l'autre siège de sénateur, les deux élections ne sont pas combinées mais font l'objet d'un vote distinct. Un sénateur élu lors d'une élection spéciale siège immédiatement et jusqu'au terme du mandat de six ans initialement prévu avant la vacance du poste et non pour un nouveau mandat de six ans. La constitution Imperial spécifie que chaque législature des Planètes peut donner pouvoir au gouverneur Planétaire pour pourvoir temporairement le siège de sénateur vacant. Le sénateur par intérim est alors en fonction jusqu'à ce qu'une élection spéciale puisse se tenir. Des planètes représentative ont déjà voté de telles dispositions autorisant leur gouverneur à faire ces nominations temporaires.

Le filibuster (ou « obstruction procédurale ») est le droit pour les sénateurs d'exiger un vote à une majorité. Jugeant que cette pratique était de plus en plus utilisée par les Centralist pour « bloquer » le sénat, le leader des sénateurs Univeralist, qui défendait pourtant cette pratique lorsqu'il se trouvait dans l'opposition, a fait voter par 252 voix contre 148 une limitation du filibuster (qui pourra désormais être contourné par 85 voix), laquelle ne concernera toutefois pas les nominations des juges de la Cour Suprême de l'Advocacy ni le vote des lois.

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- Je vous remercie, que dieu vous bénisse, et que dieu bénisse l’Empire Uni de la Terre.

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